Informations L\u00e9gales<\/p>\n
1. Pr\u00e9sentation du site.<\/b> Propri\u00e9taire:<\/b> Diane Cantin<\/p>\n Cr\u00e9ateur:<\/b> Fran\u00e7ois Grenier<\/p>\n Responsable publication:<\/b> Le, 35 Av. Fran\u00e7ois Mitterrand, 72000 Le Mans, France<\/p>\n Webmaster:<\/b> Gorgepiopp SARL<\/p>\n H\u00e9bergeur:<\/b> 2 Rue des Gladiateurs, 72000 Le Mans, France<\/p>\n Cr\u00e9dits:<\/b> Le mod\u00e8le de mentions l\u00e9gales est offert par Infroantar G\u00e9n\u00e9rateur de mentions l\u00e9gales<\/p>\n 2. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s.<\/b><\/p>\n L\u2019utilisation du site gorgepiopp.com<\/a> implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique Le site gorgepiopp.com<\/a> est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par Yolande Audet. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent 3. Description des services fournis. Le site gorgepiopp.com<\/a> a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n Gorgepiopp SARL s\u2019efforce de fournir sur le site gorgepiopp.com<\/a> des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, Tous les informations indiqu\u00e9es sur le site gorgepiopp.com<\/a> sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles 4. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques. Le site utilise la technologie JavaScript.<\/p>\n Le site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, 5. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons. Gorgepiopp SARL est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme 6. Limitations de responsabilit\u00e9. Gorgepiopp SARL ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, Gorgepiopp SARL ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de Des espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des 7. Gestion des donn\u00e9es personnelles. En France, les donn\u00e9es personnelles sont notamment prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n\u00b0 2004-801 A l’occasion de l’utilisation du site gorgepiopp.com<\/a>, peuvent \u00eatres recueillies: l’URL des liens par l’interm\u00e9diaire En tout \u00e9tat de cause Gorgepiopp SARL ne collecte des informations personnelles relatives \u00e0 l’utilisateur que pour le Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, Aucune information personnelle de l’utilisateur du site gorgepiopp.com<\/a> n’est publi\u00e9e \u00e0 l’insu de l’utilisateur, Le site n’est pas d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de donn\u00e9es sont 8. Liens hypertextes et cookies. Le site gorgepiopp.com<\/a> contient un certain nombre de liens hypertextes vers d\u2019autres sites, mis en place avec La navigation sur le site gorgepiopp.com<\/a> est susceptible de provoquer l\u2019installation de cookie(s) sur l\u2019ordinateur de Le refus d\u2019installation d\u2019un cookie peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. L\u2019utilisateur peut Sous Internet Explorer: onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) \/ options internet. Cliquez sur Sous Firefox: en haut de la fen\u00eatre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Sous Safari: Cliquez en haut \u00e0 droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis\u00e9 par un rouage). S\u00e9lectionnez Sous Chrome: Cliquez en haut \u00e0 droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis\u00e9 par trois lignes 9. Droit applicable et attribution de juridiction.
\nEn vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il est
\npr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site gorgepiopp.com<\/a> l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation
\net de son suivi:<\/p>\n
\nci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les
\nutilisateurs du site gorgepiopp.com<\/a> sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re.<\/p>\n
\npeut \u00eatre toutefois d\u00e9cid\u00e9e par Gorgepiopp SARL , qui s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs
\nles dates et heures de l\u2019intervention.<\/p>\n
\n\u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment: elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent
\npossible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n
\n<\/b><\/p>\n
\nil ne pourra \u00eatre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles
\nsoient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.<\/p>\n
\nd\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site gorgepiopp.com<\/a> ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s
\nsous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\n
\n<\/b><\/p>\n
\nl\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un
\nnavigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour<\/p>\n
\n<\/b><\/p>\n
\n\u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels.<\/p>\n
\nque soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de: Gorgepiopp SARL .<\/p>\n
\nconstitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de
\nPropri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n
\n<\/b><\/p>\n
\nlors de l\u2019acc\u00e8s au site gorgepiopp.com<\/a>, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux
\nsp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.<\/p>\n
\nmarch\u00e9 ou perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site gorgepiopp.com<\/a>.<\/p>\n
\nutilisateurs. Gorgepiopp SARL se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans
\ncet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la
\nprotection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, Gorgepiopp SARL se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la
\nresponsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux,
\ndiffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026).<\/p>\n
\n<\/b><\/p>\n
\ndu 6 ao\u00fbt 2004, l’article L. 226-13 du Code p\u00e9nal et la Directive Europ\u00e9enne du 24 octobre 1995.<\/p>\n
\ndesquels l’utilisateur a acc\u00e9d\u00e9 au site gorgepiopp.com<\/a>, le fournisseur d’acc\u00e8s de l’utilisateur, l’adresse de protocole
\nInternet (IP) de l’utilisateur.<\/p>\n
\nbesoin de certains services propos\u00e9s par le site gorgepiopp.com<\/a>. L’utilisateur fournit ces informations en toute
\nconnaissance de cause, notamment lorsqu’il proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie. Il est alors pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l’utilisateur du
\nsite gorgepiopp.com<\/a> l\u2019obligation ou non de fournir ces informations.<\/p>\n
\naux fichiers et aux libert\u00e9s, tout utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es
\npersonnelles le concernant, en effectuant sa demande \u00e9crite et sign\u00e9e, accompagn\u00e9e d\u2019une copie du titre d\u2019identit\u00e9 avec
\nsignature du titulaire de la pi\u00e8ce, en pr\u00e9cisant l\u2019adresse \u00e0 laquelle la r\u00e9ponse doit \u00eatre envoy\u00e9e.<\/p>\n
\n\u00e9chang\u00e9e, transf\u00e9r\u00e9e, c\u00e9d\u00e9e ou vendue sur un support quelconque \u00e0 des tiers. Seule l’hypoth\u00e8se du rachat de Infroantar
\nSARL et de ses droits permettrait la transmission des dites informations \u00e0 l’\u00e9ventuel acqu\u00e9reur qui serait \u00e0 son tour
\ntenu de la m\u00eame obligation de conservation et de modification des donn\u00e9es vis \u00e0 vis de l’utilisateur du site
\ngorgepiopp.com<\/a>.<\/p>\n
\nprot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la
\nprotection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n
\n<\/b><\/p>\n
\nl\u2019autorisation de Gorgepiopp SARL . Cependant, Gorgepiopp SARL n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le contenu des sites
\nainsi visit\u00e9s, et n\u2019assumera en cons\u00e9quence aucune responsabilit\u00e9 de ce fait.<\/p>\n
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\nenregistre des informations relatives \u00e0 la navigation d\u2019un ordinateur sur un site. Les donn\u00e9es ainsi obtenues visent \u00e0
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\n<\/b><\/p>\n